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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2B
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JEAN D'ESTAVEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN D'ESTAVEL
A2B Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3437849
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2016
JEAN D\'ESTAVEL de A2B

Présentation de la marque JEAN D'ESTAVEL

Déposée le 29 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN D'ESTAVEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2B domicilié(e) 580 Avenue de l'Industrie,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 964 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN D'ESTAVEL est expirée depuis le 29 juin 2016.

A2B a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DESTAVEL , ALIOS DEVELOPPEMENT , e PEDAL YACHT , MAINE AUTO , SINCE 1889


A2B Société à responsabilité limitée - 580 Avenue de l'Industrie,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 487964009


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux et liqueurs.